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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORION PARFUMS COSMETICS
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DOMINATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINATION
ORION PARFUMS COSMETICS S.A.

Numéro de dépôt :
1702150
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011

Présentation de la marque DOMINATION

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ORION PARFUMS COSMETICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION PARFUMS COSMETICS domicilié(e) 6 a, rue du Couvent,7780 COMINES,BELGIQUE (dossier no 2212063) - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 412 970 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN AMELOOT ORION PARFUMS COSMETICS domicilié(e) Bvd Industriel 54 Centre Futur X, bloc K 11-12,7700 Mouscron,Belgique (dossier no 2212063) - 07700 - France.

La marque DOMINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINATION est expirée depuis le 29 octobre 2011.

ORION PARFUMS COSMETICS a également déposé les autres marques suivantes : BLEU OCEAN , IMPERTINENTE , BLUE BELL GIRLS , HOMME DE PARIS , SAKARA , PLACE ROUGE , CAMORA , BLUE BELL , PARIS GARDEN , ELYSERY


ORION PARFUMS COSMETICS S.A. - 6 a, rue du Couvent,7780 COMINES,BELGIQUE (dossier no 2212063) - Belgique - SIREN 412970768


JEAN AMELOOT ORION PARFUMS COSMETICS - Bvd Industriel 54 Centre Futur X, bloc K 11-12,7700 Mouscron,Belgique (dossier no 2212063) - 07700 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2212063 - Publication au BOPI 2001-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 20 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°341216 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 5 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341899 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297893 - Publication au BOPI 2000-03-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices