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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORION FRANCE
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TOMOMAM 3D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMOMAM 3D
ORION FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4338579
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
TOMOMAM 3D de ORION FRANCE

Présentation de la marque TOMOMAM 3D

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMOMAM 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORION FRANCE domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL BALFOURIER - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 824 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORION FRANCE, M. Joachim Minassian domicilié(e) 2 AVENUE du Général Balfourier - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOMOMAM 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMOMAM 3D arrivera à expiration en date du 16 février 2027.


ORION FRANCE, SARL - 2 AVENUE DU GENERAL BALFOURIER - 75016 - PARIS - France - SIREN 489824771


ORION FRANCE, M. Joachim Minassian - 2 AVENUE du Général Balfourier - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'imagerie médicale.Appareils médicaux destinés à l'imagerie diagnostique ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; contrôle technique d'appareils d'imagerie ; Contrôle de la qualité image de la mammographie par Tomosynthèse numérique ;

Services d'imagerie médicale.