TRISO-SUPER 10
Présentation de la marque TRISO-SUPER 10
Déposée le 13 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRISO-SUPER 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRISO-SUPER 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRISO-SUPER 10 arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.
ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Inscription le 12 juillet 2010 - Concession de licence n°527202 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 19 mai 2016 - Changement d'adresse n°670104 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614068 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29