Présentation de la marque TRI ISO SUPER 9 PUISSANCE 4
Déposée le 7 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX),
la marque française « TRI ISO SUPER 9 PUISSANCE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) Avenue de la Gare - 11230 - CHALABRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.
La marque TRI ISO SUPER 9 PUISSANCE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORION FINANCEMENT, Société anonyme - Avenue de la Gare - 11230 - CHALABRE - France - SIREN 428233688
CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 21 juin 1999 - Concession de licence n°279399 - Publication au BOPI 1999-06-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2343530 - Publication au BOPI 2007-06-11
Inscription le 20 mars 2000 - Concession de licence n°297329 - Publication au BOPI 2000-03-20
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645116 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31
Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles (toiles tendues, isolantes), sacs (enveloppes, pochettes, pour tout transport et emmagasinage de même matériaux et produits en matière textile et/ou en cahoutchouc. -). -Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc); matières textiles fibreuses brutes
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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