Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMOTRON
ORION FINANCEMENT, SA

Numéro de dépôt :
3101850
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021

Présentation de la marque THERMOTRON

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) AVENUE DE LA GARE - 11230 - CHALABRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORION FINANCEMENT domicilié(e) AVENUE DE LA GARE - 11230 - CHALABRE - France.

La marque THERMOTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOTRON est expirée depuis le 17 mai 2021.

ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROADHESIF , TRISOREFLEX , TRISOMOUSS , TRISO-LAINE. , TB 80 , TRISO 9 S , iso – dhésif , TRISO-MEMBRANE , ISOLANT REFLECTEUR HYBRIDE , BOOST'R 10


ORION FINANCEMENT, SA - AVENUE DE LA GARE - 11230 - CHALABRE - France - SIREN 428233688


ORION FINANCEMENT - AVENUE DE LA GARE - 11230 - CHALABRE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 5 août 2011 n°2477494 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-05

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, succédanés, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres Revêtements de sols ; Tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.