THERMO ACTIF
Présentation de la marque THERMO ACTIF
Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « THERMO ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque THERMO ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMO ACTIF est expirée depuis le 1 juillet 2014.
ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268271 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34