SYLVACTIS
Présentation de la marque SYLVACTIS
Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYLVACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYLVACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVACTIS est expirée depuis le 10 juin 2020.
ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43