Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT
/
MOLLETECHS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOLLETECHS
ORION FINANCEMENT, SA

Numéro de dépôt :
93463439
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013

Présentation de la marque MOLLETECHS

Déposée le 7 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOLLETECHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) Avenue de la gare,11230 CHALABRE (dossier no 2240841) - 11230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS FIDAL Maître Dominique POURTAU domicilié(e) 9, avenue Parmentier, BP 2403,31086 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2240841) - 31086 - France.

La marque MOLLETECHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOLLETECHS est expirée depuis le 7 avril 2013.

ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROADHESIF , TRISOREFLEX , TRISOMOUSS , TRISO-LAINE. , TB 80 , TRISO 9 S , iso – dhésif , TRISO-MEMBRANE , ISOLANT REFLECTEUR HYBRIDE , BOOST'R 10


ORION FINANCEMENT, SA - Avenue de la gare,11230 CHALABRE (dossier no 2240841) - 11230 - France - SIREN 428233688


CABINET D'AVOCATS FIDAL Maître Dominique POURTAU - 9, avenue Parmentier, BP 2403,31086 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2240841) - 31086 - France


Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240841 - Publication au BOPI 2003-04-04

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.