Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT
/
" LA REFLEXION APPLIQUEE "
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" LA REFLEXION APPLIQUEE "
ORION FINANCEMENT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93488514
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
01/10/2013

Présentation de la marque " LA REFLEXION APPLIQUEE "

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « " LA REFLEXION APPLIQUEE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) AVENUE DE LA GARE,11230 CHALABRE (dossier no 2250432) - 11230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORION FINANCEMENT domicilié(e) AVENUE DE LA GARE,11230 CHALABRE (dossier no 2250432) - 11230 - France.

La marque " LA REFLEXION APPLIQUEE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LA REFLEXION APPLIQUEE " est expirée depuis le 1 octobre 2013.

ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROADHESIF , TRISOREFLEX , TRISOMOUSS , TRISO-LAINE. , TB 80 , TRISO 9 S , iso – dhésif , TRISO-MEMBRANE , ISOLANT REFLECTEUR HYBRIDE , BOOST'R 10


ORION FINANCEMENT, SOCIETE ANONYME - AVENUE DE LA GARE,11230 CHALABRE (dossier no 2250432) - 11230 - France - SIREN 428233688


ORION FINANCEMENT - AVENUE DE LA GARE,11230 CHALABRE (dossier no 2250432) - 11230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250432 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 21 juin 1999 - Concession de licence n°279400 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 17 novembre 1999 - Concession de licence n°290504 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou de matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).