Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOREFLEX
ORION FINANCEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94528825
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
01/07/2024

Présentation de la marque ISOREFLEX

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « ISOREFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) Avenue de la Gare - 11230 - CHALABRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque ISOREFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOREFLEX arrivera à expiration en date du 1 juillet 2024.

ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROADHESIF , TRISOREFLEX , TRISOMOUSS , TRISO-LAINE. , TB 80 , TRISO 9 S , iso – dhésif , TRISO-MEMBRANE , ISOLANT REFLECTEUR HYBRIDE , BOOST'R 10


ORION FINANCEMENT, Société Anonyme - Avenue de la Gare - 11230 - CHALABRE - France - SIREN 428233688


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268272 - Publication au BOPI 2004-07-01

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563517 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22

Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.