Marque expirée - Marque en non vigueur

INTELLISOL
ORION FINANCEMENT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99792032
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019

Présentation de la marque INTELLISOL

Déposée le 7 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTELLISOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) AVENUE DE LA GARE - 11230 - CHALABRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORION FINANCEMENT domicilié(e) AVENUE DE LA GARE - 11230 - CHALABRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTELLISOL est expirée depuis le 7 mai 2019.

ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROADHESIF , TRISOREFLEX , TRISOMOUSS , TRISO-LAINE. , TB 80 , TRISO 9 S , iso – dhésif , TRISO-MEMBRANE , ISOLANT REFLECTEUR HYBRIDE , BOOST'R 10


ORION FINANCEMENT, SOCIETE ANONYME - AVENUE DE LA GARE - 11230 - CHALABRE - France - SIREN 428233688


ORION FINANCEMENT - AVENUE DE LA GARE - 11230 - CHALABRE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415180 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; stores (en matières textiles). Tapis, autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.