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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT
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HControl Hybrid
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HControl Hybrid
ORION FINANCEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3986110
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
HControl Hybrid de ORION FINANCEMENT

Présentation de la marque HControl Hybrid

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HControl Hybrid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) 33 Avenue du Maine - 75755 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque HControl Hybrid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HControl Hybrid est expirée depuis le 26 février 2023.

ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROADHESIF , TRISOREFLEX , TRISOMOUSS , TRISO-LAINE. , TB 80 , TRISO 9 S , iso – dhésif , TRISO-MEMBRANE , ISOLANT REFLECTEUR HYBRIDE , BOOST'R 10


ORION FINANCEMENT, Société Anonyme - 33 Avenue du Maine - 75755 - PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 428233688


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Matériaux isolants composites, à savoir écrans pare-vapeur.