Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT
/
HControl Diffuz
Marque expirée - Marque en non vigueur

HControl Diffuz
ORION FINANCEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3620735
Date de dépôt :
05/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2019
HControl Diffuz de ORION FINANCEMENT

Présentation de la marque HControl Diffuz

Déposée le 5 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HControl Diffuz »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine,75755 PARIS Cedex 15 - 75755 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE Cedex - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HControl Diffuz est expirée depuis le 5 janvier 2019.

ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROADHESIF , TRISOREFLEX , TRISOMOUSS , TRISO-LAINE. , TB 80 , TRISO 9 S , iso – dhésif , TRISO-MEMBRANE , ISOLANT REFLECTEUR HYBRIDE , BOOST'R 10


ORION FINANCEMENT Société Anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine,75755 PARIS Cedex 15 - 75755 - France - SIREN 428233688


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE Cedex - 31522 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 12 juillet 2010 - Concession de licence n°527202 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Matériaux isolants, à savoir écrans pare-vapeur.