DOMOSEDAN
Présentation de la marque DOMOSEDAN
Déposée le 21 décembre 1983 par ORION CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOSEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMOSEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMOSEDAN est expirée depuis le 24 novembre 2013.
ORION CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253141 - Publication au BOPI 2003-11-24
Renouvellement sans limitation n°2026319 - Publication au BOPI 1994-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Inscription le 6 août 1991 - Transmission de propriété n°55317 - Publication au BOPI 1991-08-06