DOMOSEDAN
Présentation de la marque DOMOSEDAN
Déposée le 4 mai 1982 par la société étrangère ORION CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOSEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMOSEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMOSEDAN est expirée depuis le 4 mai 2012.
ORION CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2002 n°2218848 - Publication au BOPI 2002-04-04
Renouvellement sans limitation n°2004504 - Publication au BOPI 1993-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Inscription le 6 août 1991 - Transmission de propriété n°55317 - Publication au BOPI 1991-08-06