DOMITOR
Présentation de la marque DOMITOR
Déposée le 28 mai 1985 par ORION CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMITOR est expirée depuis le 28 mai 2005.
ORION CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 avril 1995 n°2047444 - Publication au BOPI 1995-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44
Inscription le 6 août 1991 - Transmission de propriété n°55317 - Publication au BOPI 1991-08-06