Déposée le 28 décembre 1984 par la société étrangère ORION CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROILACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ORION CORPORATION domicilié(e) Orionintie 1, PL 65, SF,02101 ESPOO,FINLANDE (dossier no 2277116) - Finlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2277116) - 75008 - France.
La marque BROILACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORION CORPORATION Société de droit Finlandais - Orionintie 1, PL 65, SF,02101 ESPOO,FINLANDE (dossier no 2277116) - Finlande
CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2277116) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2004 n°2277116 - Publication au BOPI 2004-12-14
Renouvellement sans limitation n°2040972 - Publication au BOPI 1995-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Inscription le 6 août 1991 - Transmission de propriété n°55317 - Publication au BOPI 1991-08-06
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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