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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIOL & FONTANEL
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RIBAMBEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIBAMBEL
ORIOL & FONTANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1285147
Date de dépôt :
21/09/1984
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
21/09/2024
RIBAMBEL de ORIOL & FONTANEL

Présentation de la marque RIBAMBEL

Déposée le 21 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIOL & FONTANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « RIBAMBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIOL & FONTANEL domicilié(e) ZA Le Masson Jacquet - 43290 - MONTFAUCON-EN-VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 601 743 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque RIBAMBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RIBAMBEL est expirée depuis le 21 septembre 2024.


ORIOL & FONTANEL, Société par Actions Simplifiée - ZA Le Masson Jacquet - 43290 - MONTFAUCON-EN-VELAY - France - SIREN 775601743


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation n°2034810 - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274113 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150689 - Publication au BOPI 1992-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471021 - Publication au BOPI 2008-03-19

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173156 - Publication au BOPI 1994-06-06

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2567068 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11

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