Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANT PATERN SAINT-PATERNE
ORINOCO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3284187
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2024
SANT PATERN SAINT-PATERNE de ORINOCO

Présentation de la marque SANT PATERN SAINT-PATERNE

Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORINOCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANT PATERN SAINT-PATERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORINOCO domicilié(e) Le Minouët – Kerouel - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque SANT PATERN SAINT-PATERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANT PATERN SAINT-PATERNE est expirée depuis le 29 mars 2024.

ORINOCO a également déposé les autres marques suivantes : LE REVE ARMORICAIN , BIERES BZH BIERES DE BRETAGNE , SANT ERWANN SAINT-YVES , CIDRE TAVARN LA BOLEE PRESSION , BRETAGNE COLA , AR-MEN , LA BIERE QUI VOUS PARLE DE LA MER , BAGAD COLA , CELTANIS , BZH BOISSONS BOISSONS de BRETAGNE


ORINOCO, Société par Actions Simplifiée - Le Minouët – Kerouel - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 433901881


SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Inscription le 26 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476278 - Publication au BOPI 2008-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553444 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-19

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660004 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Inscription le 16 janvier 2019 - Constitution de gage n°753843 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-16

Inscription le 3 février 2020 - Constitution de gage n°783307 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-03

Verres notamment verres à bière. Bières ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autre préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.