Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORINOCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANT ERWANN SAINT-YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORINOCO domicilié(e) Le Minaouët – Kerouel - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 881 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque SANT ERWANN SAINT-YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORINOCO, Société par Actions Simplifiée - Le Minaouët – Kerouel - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 433901881
SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Inscription le 26 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476278 - Publication au BOPI 2008-06-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 11 octobre 2012 - Gage constitué n°586348 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553442 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-19
Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660004 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28
Inscription le 14 janvier 2016 - Radiation de gage n°661120 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Inscription le 18 janvier 2016 - Constitution de gage n°662128 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-18
Inscription le 16 janvier 2019 - Constitution de gage n°753843 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-16
Inscription le 3 février 2020 - Constitution de gage n°783307 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-03
Inscription le 26 octobre 2020 - Radiation de gage n°799256 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26
Verres notamment verres à bière. Bières ; boissons non alcooliques ; boissons des fruits et jus de fruits ; sirops et autre préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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