Déposée le 10 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIGYN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IDSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIGYN domicilié(e) 12, rue du Pré Paillard PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 845 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGYN Sarl domicilié(e) 12, rue du Pré Paillard PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France.
La marque IDSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDSYS est expirée depuis le 10 septembre 2012.
ORIGYN a également déposé les autres marques suivantes : ID - SYS
ORIGYN Sarl - 12, rue du Pré Paillard PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France - SIREN 433845807
ORIGYN Sarl - 12, rue du Pré Paillard PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376740 - Publication au BOPI 2003-09-04
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401915 - Publication au BOPI 2004-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Organisation et conduites de colloques, conférences congrès. Formation liées à des progiciels. Formations liées à du matériel informatique et bureautique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IDSYS"