Déposée le 10 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIGYN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ID - SYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIGYN domicilié(e) 12, rue du Pré Paillard PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 845 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGYN Sarl domicilié(e) 12, rue du Pré Paillard PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France.
La marque ID - SYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID - SYS est expirée depuis le 10 septembre 2012.
ORIGYN a également déposé les autres marques suivantes : IDSYS
ORIGYN Sarl - 12, rue du Pré Paillard PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France - SIREN 433845807
ORIGYN Sarl - 12, rue du Pré Paillard PAE Les Glaisins,74940 Annecy Le Vieux - 74940 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376739 - Publication au BOPI 2003-09-04
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401915 - Publication au BOPI 2004-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Conseils pour les questions de personnels. Conseils pour la direction des affaires. Conseils pour la gestion commerciale. Conseils pour la gestion administrative. Conseils en matière de marketing. Conseils en matière d'informatique. Conseils pour la gestion des systèmes d'information. Conseils pour la gestion de la production. Conseils en matière de stratégie. Conseils en matière d'optimisation des ressources techniques. Conseils en matière d'optimisation des ressources humaines. Conseils en organisation industrielle. Conseils en organisation commerciale. Conseils en matière de politique et stratégie de communication interne et externe. Gestion de fichiers informatiques. Reproduction de documents. Recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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