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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGO TERRA
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ORIGO TERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGO TERRA
ORIGO TERRA, SAS

Numéro de dépôt :
4208571
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/09/2025
ORIGO TERRA de ORIGO TERRA

Présentation de la marque ORIGO TERRA

Déposée le 10 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ORIGO TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGO TERRA domicilié(e) 30 Rue Chateaubriand - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 876 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERFRANCE, Mme CHANGEANT Karine domicilié(e) Parc d'activités de Beaupuy, 15 Rue Jacques Yves Cousteau, CS 1033 - 85036 - LA ROCHE SUR YON Cédex - France.

La marque ORIGO TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGO TERRA arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.


ORIGO TERRA, SAS - 30 Rue Chateaubriand - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 810876490


CERFRANCE, Mme CHANGEANT Karine - Parc d'activités de Beaupuy, 15 Rue Jacques Yves Cousteau, CS 1033 - 85036 - LA ROCHE SUR YON Cédex - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.