Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORIGNY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98743624
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ORIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORIGNY domicilié(e) 15/25 boulevard de l'Amiral Bruix, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 917 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743624.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 2008.

ORIGNY a également déposé les autres marques suivantes : CHAPLIX , VRDFORM , ROCACIER , COULISFORM , ROCLON , FLOCHAPE , FLOROC , IMPRIMROC , ROUTROC , GRANUROC


ORIGNY (Société Anonyme) - 15/25 boulevard de l'Amiral Bruix, 75116 PARIS - France - SIREN 377917067


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359398 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Adjuvant pour ciments, bétons, mortiers ou enduits. Ciments, chaux, plâtres, granulats, mortiers ou enduits (matériaux de construction) en sac.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.