BAPROC
Présentation de la marque BAPROC
Déposée le 19 octobre 2000 par la société ORIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAPROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAPROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAPROC est expirée depuis le 19 octobre 2010.
ORIGNY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359398 - Publication au BOPI 2002-11-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47