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Marques déposées par la société ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
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SETTLE DOWN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SETTLE DOWN
ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
93479600
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2013

Présentation de la marque SETTLE DOWN

Déposée le 6 août 1993 par la société ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETTLE DOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 767 Fifth Avenue New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2246882) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2246882) - 75008 - France.

La marque SETTLE DOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SETTLE DOWN est expirée depuis le 6 août 2013.

ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : NO OFFENSE , OUT OF TROUBLE , ORIGINS SUPERMANE , BEACH BLANKET , CHANGE YOUR LOCKS , SHIMMER STICK , DON'T GET STIFFED , FRETNOT , BLADE RUNNER , MINT CONDITION


ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 767 Fifth Avenue New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2246882) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2246882) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2003 n°2246882 - Publication au BOPI 2003-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, sirops aromatisants à base de miel; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir