Marque expirée - Marque en non vigueur

ORIGINE Cévennes
origine cevennes coopérative

Numéro de dépôt :
3563924
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
ORIGINE Cévennes de origine cevennes coopérative

Présentation de la marque ORIGINE Cévennes

Déposée le 19 mars 2008 par la société origine cevennes coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE Cévennes »

Le déposant est la société origine cevennes coopérative domicilié(e) route de valleraugue,30570 SAINT ANDRE DE MAJENCOULES - 30570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 717 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, origine cevennes domicilié(e) route de valleraugue,30570 SAINT ANDRE DE MAJENCOULES - 30570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE Cévennes est expirée depuis le 19 mars 2018.


origine cevennes coopérative - route de valleraugue,30570 SAINT ANDRE DE MAJENCOULES - 30570 - France - SIREN 382717825


origine cevennes - route de valleraugue,30570 SAINT ANDRE DE MAJENCOULES - 30570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Oignon bénéficiant de l'appellation d'origine « Oignon Doux des Cévennes » ;

Gelées, confitures, compotes ;

Boissons de fruits et jus de fruits.