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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Original VD
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DISAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISAL
Original VD, SA

Numéro de dépôt :
4053515
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2023
DISAL de Original VD

Présentation de la marque DISAL

Déposée le 5 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Original VD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Original VD domicilié(e) ZAC PARIEST, 5 boulevard de beaubourg, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 511 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Original VD, Mme VERLHAC Alexandra domicilié(e) ZAC PARIEST, 5 boulevard de beaubourg, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France.

La marque DISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISAL est expirée depuis le 5 décembre 2023.


Original VD, SA - ZAC PARIEST, 5 boulevard de beaubourg, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France - SIREN 403511546


Original VD, Mme VERLHAC Alexandra - ZAC PARIEST, 5 boulevard de beaubourg, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.