Déposée le 31 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIGINAL IMPORT DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLAMESCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIGINAL IMPORT DISTRIBUTION domicilié(e) 29 BD CHANCEL, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 809 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE ROUSSEAU O I D - France.
La marque FLAMESCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ORIGINAL IMPORT DISTRIBUTION - 29 BD CHANCEL, 06600 ANTIBES - France - SIREN 383809530
PHILIPPE ROUSSEAU O I D - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Tabac, articles pour fumeurs, allumette Ustensiles et récipient non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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