Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUL EURS
Numéro de dépôt :
1713241
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2001
Présentation de la marque COUL EURS
Déposée le 16 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIGINAL DESIGN INEDITdomicilié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUL EURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUL EURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUL EURS est expirée depuis le 16 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21