Marque enregistrée - Marque en vigueur

41 By Chambord
ORIGINAL COLLECTION, EURL

Numéro de dépôt :
4195673
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
41 By Chambord de ORIGINAL COLLECTION

Présentation de la marque 41 By Chambord

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ORIGINAL COLLECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 41 By Chambord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ORIGINAL COLLECTION domicilié(e) 12 rue des Moulins à vent - 41700 - FRESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 119 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGINAL COLLECTION, M. Christophe CORNET domicilié(e) 12 rue des Moulins à vent - 41700 - FRESNES - France.

La marque 41 By Chambord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 41 By Chambord arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.


ORIGINAL COLLECTION, EURL - 12 rue des Moulins à vent - 41700 - FRESNES - France - SIREN 481119428


ORIGINAL COLLECTION, M. Christophe CORNET - 12 rue des Moulins à vent - 41700 - FRESNES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; sous-vêtements.