ORIGINAL APPALACHIAN ARTWORKS, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Georgie
Numéro de dépôt :
1709054
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
Présentation de la marque THE LITTLE PEOPLE
Déposée le 29 novembre 1991 par la société ORIGINAL APPALACHIAN ARTWORKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE LITTLE PEOPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ORIGINAL APPALACHIAN ARTWORKS domicilié(e) Highway 75 South, CLEVELAND, ETAT DE GEORGIE 30528 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque THE LITTLE PEOPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIGINAL APPALACHIAN ARTWORKS, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Georgie - Highway 75 South, CLEVELAND, ETAT DE GEORGIE 30528 - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2001 n°2202644 - Publication au BOPI 2001-07-12
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2011 n°2479669 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-12
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Poupées faites en matériaux textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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