Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
"P'TITS BOUTS DE CHOUX"
Numéro de dépôt :
1600599
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque "P'TITS BOUTS DE CHOUX"
Déposée le 4 juillet 1990 par ORIGINAL APPALACHIAN ARTWORKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "P'TITS BOUTS DE CHOUX" »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIGINAL APPALACHIAN ARTWORKS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 1992 - RENONCIATION TOTALE n°62788 - Publication au BOPI 1992-04-28