Déposée le 1 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIGIN DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIGIN DESIGN domicilié(e) 10 RUE GUY DE LA BROSSE, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 533 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVIDSOHN Philippa - France.
La marque ORTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTA est expirée depuis le 1 décembre 2003.
ORIGIN DESIGN SARL - 10 RUE GUY DE LA BROSSE, 75005 PARIS - France - SIREN 389533951
DAVIDSOHN Philippa - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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