Déposée le 4 décembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ORIGENPLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AS Airmedscience » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ORIGENPLUS domicilié(e) Manoir Saint-Hippolyte - 14100 - SAINT-MARTIN-DE-LA-LIEUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 835 535 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS domicilié(e) 4, rue Dufrénoy - 75016 - PARIS - France.
La marque AS Airmedscience a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIGENPLUS, Société coopérative agricole - Manoir Saint-Hippolyte - 14100 - SAINT-MARTIN-DE-LA-LIEUE - France - SIREN 797835535
SELARL GOUACHE AVOCATS - 4, rue Dufrénoy - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723781 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16
Cosmétiques ; déodorants ; huiles essentielles ; huiles éthérées ; huiles à usage cosmétique ; lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pommades à usage cosmétique ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; shampooings ; produits de toilette ; produits pour le toilettage et l'entretien du pelage des animaux ; détachants.
Aliments médicamenteux ; aminoacides à usage vétérinaire ; produits antiparasitaires à usage médical ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations pour le bain à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire ; boissons diététiques à usage médical ou vétérinaires ; cellules souches à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire ; colliers antiparasitaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour êtres humains et animaux à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux à usage médical ; couches ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; culture de tissus biologiques à usage médical ou vétérinaire ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants ; désodorisants ; préparations pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; préparations enzymatiques à usage médical ou vétérinaire ; enzymes à usage médical ou vétérinaire ; graisses à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ou vétérinaire ; produits pour laver les bestiaux ; produits pour laver les animaux ; lotions à usage vétérinaire ; lotions pour animaux ; médicaments pour la médecine humaine ; médicaments à usage vétérinaire ; remèdes à usage vétérinaire ; papier réactif à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; tisanes ; produits médicaux ; produits vétérinaires ; produits chimiques et biologiques à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux ; produits vétérinaires et hygiéniques pour animaux ; produits diététiques à usage médical ; produits désinfectants et désodorisants pour les animaux et pour l'élevage ; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau des animaux ; nutraceutique à usage médical ou vétérinaire ; anesthésiques pour animaux ; vaccins à usage médical ou vétérinaire ; produits dermatologiques à usage antibiotique ; compléments de protéines à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; pilules amaigrissantes à usage médical ; pilules amincissantes à usage médical ; compléments et stimulants alimentaires pour animaux à usage médical ; insecticides à usage médical ; insectifuges à usage médical ; parasiticides à usage médical ; vermifuges à usage médical.
Appareils et instruments vétérinaires.
Algarobilla [aliments pour animaux] ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; substances alimentaires fortifiantes pour humains ou animaux ; fourrages fortifiants ; aliments pour animaux ; produits alimentaires pour animaux ; boissons pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; confits [aliments pour animaux] ; farines pour animaux ; fourrages ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; pâture ; germes de blé pour l'alimentation animale ; grains pour l'alimentation animale ou humaine ; levure pour l'alimentation animale ; produits pour litière ; nourriture pour animaux de compagnie ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; résidus de distillerie [aliments pour animaux] ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; tourteaux d'arachides pour animaux ; blocs à lécher destinés à la nutrition animale ; compléments nutritionnels et aliments fortifiants non médicaux pour animaux ; produits diététiques non médicaux pour animaux ; compléments et additifs pour l'alimentation animale ; friandises pour animaux ; en-cas pour animaux.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; aide à la direction des affaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; démonstration de produits ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons] ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus ; imprimés ; échantillons] ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en page à buts publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; mises à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services de vente au détail ou en gros de cosmétiques, déodorants, huiles essentielles, huiles éthérées, huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, savons désinfectants, savons, shampooings, produits de toilette, produits pour le toilettage et l'entretien du pelage des animaux, détachants ainsi que des préparations pour le soin des animaux, aliments médicamenteux, aminoacides à usage vétérinaire, produits antiparasitaires, préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire, préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire, préparations pour le bain à usage médical ou vétérinaire, préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire, boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, cellules souches à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire, colliers antiparasitaires pour animaux, compléments nutritionnels pour êtres humains et animaux, compléments alimentaires pour êtres humains animaux, compléments de protéine pour êtres humains et animaux, couches, cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, culture de tissus biologiques à usage médical ou vétérinaire, désinfectants à usage hygiénique, désinfectants, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, préparations pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire, préparations enzymatiques à usage médical ou vétérinaire, enzymes à usage médical ou vétérinaire, graisses à usage médical ou vétérinaire, herbes médicinales, huiles à usage médical ou vétérinaire, produits pour laver les bestiaux, produits pour laver les animaux, lotions à usage vétérinaire, lotions pour animaux, médicaments à usage vétérinaire, remèdes à usage vétérinaire, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire, suppléments alimentaires minéraux, tisanes, produits médicaux, produits vétérinaires, produits chimiques et biologiques à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux, produits vétérinaires et hygiéniques pour animaux, produits diététiques à usage médical, produits désinfectants et désodorisants pour les animaux et pour l'élevage, pilules amaigrissantes, pilules amincissantes, compléments et stimulants alimentaires pour animaux, insecticides, insectifuges, parasiticides, vermifuges, produits pharmaceutiques pour le soin de la peau des animaux, nutraceutique à usage vétérinaire, anesthésiques pour animaux, vaccins à usage vétérinaire, produits dermatologiques à usage antibiotique, appareils et instruments vétérinaires, algarobilla [aliments pour animaux], algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour humains ou animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, fourrages fortifiants, aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux, boissons pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, confits [aliments pour animaux], farines pour animaux, fourrages, aliments pour bestiaux, aliments pour le bétail, pâture, germes de blé pour l'alimentation animale, grains pour l'alimentation animale ou humaine, levure pour l'alimentation animale, produits pour litière, nourriture pour animaux de compagnie, papier sablé pour animaux domestiques [litière], résidus de distillerie [aliments pour animaux], résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale, sable aromatique pour animaux domestiques [litière], tourteaux d'arachides pour animaux, blocs à lécher destinés à la nutrition animale, compléments nutritionnels et aliments fortifiants non médicaux pour animaux, produits diététiques non médicaux pour animaux, compléments et additifs pour l'alimentation animale, friandises pour animaux, en-cas pour animaux.
Toilettage d'animaux ; services d'aromathérapie pour êtres humains et animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux rendus sous le contrôle d'un médecin ; services de salons de beauté pour êtres humains et animaux rendus sous le contrôle d'un médecin.
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