Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-SEMIN L'EMPREINTE GENETIQUE LAITIERE
ORIGEN PLUS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4288302
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/07/2026
E-SEMIN L\'EMPREINTE GENETIQUE LAITIERE de ORIGEN PLUS

Présentation de la marque E-SEMIN L'EMPREINTE GENETIQUE LAITIERE

Déposée le 20 juillet 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ORIGEN PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « E-SEMIN L'EMPREINTE GENETIQUE LAITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ORIGEN PLUS domicilié(e) Manoir Saint-Hippolyte - 14100 - SAINT-MARTIN-DE-LA-LIEUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 835 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS, M. GOUACHE Jean-Baptiste domicilié(e) 4 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque E-SEMIN L'EMPREINTE GENETIQUE LAITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SEMIN L'EMPREINTE GENETIQUE LAITIERE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

ORIGEN PLUS a également déposé les autres marques suivantes : TERRABIOTIC , NATUR ELEVAGE LA FORCE DE LA NATURE


ORIGEN PLUS, Société coopérative agricole - Manoir Saint-Hippolyte - 14100 - SAINT-MARTIN-DE-LA-LIEUE - France - SIREN 797835535


SELARL GOUACHE AVOCATS, M. GOUACHE Jean-Baptiste - 4 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Sperme pour l'insémination artificielle ; cellules souches à usage vétérinaire pour la reproduction des animaux et l'insémination artificielle.

Embryons de bovins, caprins ; animaux vivants (bovins, caprins, ovins).

Vente au détail ou de gros de produits génétiques, à savoir sperme bovin, caprin, ovin ; vente au détail et de gros d'appareils et instruments pour la reproduction des animaux (bovin, caprin, ovins) ; commercialisation de génétiques bovines et caprines ; vente au détail ou de gros de sperme pour l'insémination artificielle ; vente au détail ou de gros de produits vétérinaires pour la reproduction des animaux et l'insémination artificielle ; vente au détail ou de gros de cellules souches à usage vétérinaire pour la reproduction des animaux et l'insémination artificielle ; vente au détail ou de gros d'appareils et instruments vétérinaires pour la reproduction des animaux et l'insémination artificielle ; vente au détail ou de gros de matériel dans le domaine génétique ; vente au détail ou de gros d'embryons de bovins, caprins, ovins ; vente sur Internet de produits génétiques, à savoir sperme bovin, caprin, ovin et cheval ; vente sur Internet d'appareils et instruments pour la reproduction des animaux (bovin, caprin,) ; vente sur Internet de sperme pour l'insémination artificielle ; vente sur Internet de produits vétérinaires pour la reproduction des animaux et l'insémination artificielle ; vente sur Internet de cellules souches à usage vétérinaire pour la reproduction des animaux et l'insémination artificielle ; vente sur Internet d'appareils et instruments vétérinaires pour la reproduction des animaux et l'insémination artificielle ; vente sur Internet de matériel dans le domaine génétique ; vente sur Internet d'embryons de bovins, caprins, ovins ; aide aux entreprises agricoles d'élevage dans la conduite de leurs affaires ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; informations commerciales par le biais de sites Web ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion des ventes ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services de publicité et de promotion ; traitement administratif de commandes d'achats ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion des affaires commerciales.

Service de stockage, transport et distribution de matériel génétique animal (bovin, caprin, ovins) ; service de stockage, transport et distribution de sperme animal (bovin, caprin, ovins) ; service de stockage, transport et distribution d'embryon animal (bovin, caprin, ovins) ; service de stockage, transport et distribution réfrigéré et congelé ; conditionnement de matériel génétique animal.

Recherche et développement de produits pour l'insémination artificielle d'animaux (bovin, caprin, ovins) ; recherche et développement de produits pour effectuer des prélèvements vétérinaires ; recherche et développement de produits dans le domaine vétérinaire ; recherche et développement de traitement de matériel génétique animal (bovin, caprin, ovins) ; extraction et traitement de sperme animal (bovin, caprin, ovins) ; services de test de sperme animal (bovin, caprin, ovins) ; services vétérinaires : recherche scientifique concernant le matériel génétique animal (bovin, caprin, ovins) ; insémination artificielle d'animaux (bovin, caprin, ovins) ; services d'assistance et de conseils relatifs aux services précités.

Services d'agriculture ; élevage d'animaux (bovins, caprins, ovins et chevaux) ; services d'insémination artificielle ; insémination artificielle animale et transplantation d'embryons.