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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGALYS ELECTROCHEM
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OrigaStat
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OrigaStat
ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS

Numéro de dépôt :
3749120
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2030
OrigaStat de ORIGALYS ELECTROCHEM

Présentation de la marque OrigaStat

Déposée par voie électronique le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGALYS ELECTROCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OrigaStat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGALYS ELECTROCHEM domicilié(e) 62A Avenue de l'Europe, Les Verchères 2 - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 001 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS, M. DUSSAUT Frédéric domicilié(e) 62A Avenue de l'Europe, Les Verchères 2 - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.

La marque OrigaStat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OrigaStat arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

ORIGALYS ELECTROCHEM a également déposé les autres marques suivantes : ORIGACYCLER , ORIGALYS , Tacussel , ORIGAVIEWER , OrigaBox , OrigaMaster , Origalys Electrochem , LandStat , OrigaTrod , ORIGAFLEX


ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS - 62A Avenue de l'Europe, Les Verchères 2 - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 790001960


ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS, M. DUSSAUT Frédéric - 62A Avenue de l'Europe, Les Verchères 2 - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746314 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur.