Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGALYS ELECTROCHEM
/
ORIGACYCLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGACYCLER
ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS

Numéro de dépôt :
3991827
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2023
ORIGACYCLER de ORIGALYS ELECTROCHEM

Présentation de la marque ORIGACYCLER

Déposée par voie électronique le 21 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGALYS ELECTROCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGACYCLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGALYS ELECTROCHEM domicilié(e) Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue du Général Leclerc - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 001 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGALYS ELECTROCHEM, M. Frédéric DUSSAUT domicilié(e) Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue du Général Leclerc - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.

La marque ORIGACYCLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGACYCLER est expirée depuis le 21 mars 2023.

ORIGALYS ELECTROCHEM a également déposé les autres marques suivantes : OrigaStat , ORIGALYS , Tacussel , ORIGAVIEWER , OrigaBox , OrigaMaster , Origalys Electrochem , LandStat , OrigaTrod , ORIGAFLEX


ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS - Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue du Général Leclerc - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 790001960


ORIGALYS ELECTROCHEM, M. Frédéric DUSSAUT - Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue du Général Leclerc - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; audits en matière d'énergie.