Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSAREVNA
ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4080427
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2024
TSAREVNA de ORIENTIS GOURMET

Présentation de la marque TSAREVNA

Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSAREVNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET domicilié(e) 32 -34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TSAREVNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAREVNA est expirée depuis le 1 avril 2024.

ORIENTIS GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : La Beauté des Mélanges , BREAKFAST IMPERIAL , KUSMI TEA 1867 , SAINT-PETERSBOURG , MADEMOISELLE , Thé des Rois Mages , KUSMI TEA , EXPURE , Be Cool , KUSMI DETOX


ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée - 32 -34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Café, thé, infusions non médicinales, succédanés du café ; boissons à base de thé, de chocolat, de café ; thé glacé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.