Déposée le 7 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « THE DU " DIMANCHE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET domicilié(e) 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque THE DU " DIMANCHE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée - 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501264 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totalede propriété n°501265 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2009 n°2419866 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643463 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718064 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-14
- thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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