Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS
ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99816222
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/10/2029

Présentation de la marque THE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET domicilié(e) 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque THE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

ORIENTIS GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : La Beauté des Mélanges , BREAKFAST IMPERIAL , KUSMI TEA 1867 , SAINT-PETERSBOURG , MADEMOISELLE , Thé des Rois Mages , KUSMI TEA , EXPURE , Be Cool , KUSMI DETOX


ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée - 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501264 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totalede propriété n°501265 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2009 n°2419865 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643463 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718059 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-14

- thé. - pâtisserie et confiserie. - gelées et confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.