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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET
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Mélange de la " Saint-Sylvestre "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mélange de la " Saint-Sylvestre "
ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99798463
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/06/2029

Présentation de la marque Mélange de la " Saint-Sylvestre "

Déposée le 21 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Mélange de la " Saint-Sylvestre " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET domicilié(e) 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Mélange de la " Saint-Sylvestre " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Mélange de la " Saint-Sylvestre " arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

ORIENTIS GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : La Beauté des Mélanges , BREAKFAST IMPERIAL , KUSMI TEA 1867 , SAINT-PETERSBOURG , MADEMOISELLE , Thé des Rois Mages , KUSMI TEA , EXPURE , Be Cool , KUSMI DETOX


ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée - 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501264 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totalede propriété n°501265 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415931 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643463 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716782 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-05-29

- thé - pâtisserie et confiture Confiserie - gelées et confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.