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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET
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Mélange de la Forêt Noire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mélange de la Forêt Noire
ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99798460
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/06/2029

Présentation de la marque Mélange de la Forêt Noire

Déposée le 21 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Mélange de la Forêt Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET domicilié(e) 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Mélange de la Forêt Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Mélange de la Forêt Noire arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

ORIENTIS GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : La Beauté des Mélanges , BREAKFAST IMPERIAL , KUSMI TEA 1867 , SAINT-PETERSBOURG , MADEMOISELLE , Thé des Rois Mages , KUSMI TEA , EXPURE , Be Cool , KUSMI DETOX


ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée - 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501264 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totalede propriété n°501265 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415932 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643463 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716783 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-05-29

- thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.