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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Orientis Gourmet
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Les couleurs du thé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les couleurs du thé
Orientis Gourmet SAS

Numéro de dépôt :
3366564
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
Les couleurs du thé de Orientis Gourmet

Présentation de la marque Les couleurs du thé

Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Orientis Gourmet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les couleurs du thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Orientis Gourmet domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Orientis Gourmet SAS domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque Les couleurs du thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les couleurs du thé est expirée depuis le 17 juin 2015.

Orientis Gourmet a également déposé les autres marques suivantes : La Beauté des Mélanges , BREAKFAST IMPERIAL , KUSMI TEA 1867 , SAINT-PETERSBOURG , MADEMOISELLE , Thé des Rois Mages , KUSMI TEA , EXPURE , Be Cool , KUSMI DETOX


Orientis Gourmet SAS - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France


Orientis Gourmet SAS - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509337 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Inscription le 17 février 2015 - Changement de dénomination n°643141 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Tisanes. Gelées, confiture. Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.