Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Orientis Gourmet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les couleurs du thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Orientis Gourmet domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Orientis Gourmet SAS domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque Les couleurs du thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Orientis Gourmet SAS - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France
Orientis Gourmet SAS - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509337 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Inscription le 17 février 2015 - Changement de dénomination n°643141 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Tisanes. Gelées, confiture. Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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