Déposée le 27 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « KUSMI TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET domicilié(e) 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque KUSMI TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée - 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière plastique synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières.
Café, thé, infusions non médicinales, succédanés du café ; boissons à base de thé, de chocolat, de café ; thé glacé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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