Déposée le 19 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KUSMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIENTIS GOURMET domicilié(e) 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque KUSMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée - 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501266 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415940 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716984 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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