Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D NO P ZZA
EURL ORIENTALYS, EURL
CHERIF ATATRA

Numéro de dépôt :
3785289
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
D NO P ZZA de ORIENTALYS

Présentation de la marque D NO P ZZA

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ORIENTALYS et CHERIF ATATRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D NO P ZZA »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ORIENTALYS domicilié(e) 35 RUE DES TROIS ROIS - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et CHERIF ATATRA domicilié(e) 2 RUE PIERRE CURIE - 68330 - HUNINGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL ORIENTALYS domicilié(e) 35 RUE DES TROIS ROIS - 68100 - MULHOUSE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43


EURL ORIENTALYS, EURL - 35 RUE DES TROIS ROIS - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 5

CHERIF ATATRA - 2 RUE PIERRE CURIE - 68330 - HUNINGUE - France


EURL ORIENTALYS - 35 RUE DES TROIS ROIS - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565948 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;pate a pizza traditionnel faite ; main,pates,pates fraiche, ; ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ;services de livraison a ; domicile,restauration sur place et a emporter.