Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baronnie de Bourgade
ORIENTALIS, SARL

Numéro de dépôt :
3739536
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020
Baronnie de Bourgade de ORIENTALIS

Présentation de la marque Baronnie de Bourgade

Déposée le 19 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIENTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baronnie de Bourgade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIENTALIS domicilié(e) 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIENTALIS domicilié(e) 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 04 - France.

La marque Baronnie de Bourgade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baronnie de Bourgade est expirée depuis le 19 mai 2020.


ORIENTALIS, SARL - 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 04 - France


ORIENTALIS - 232 avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 04 - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.