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Marques déposées par la société étrangère ORIENTAL MOTOR CO
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VEXTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEXTA
ORIENTAL MOTOR CO., LTD., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1391491
Date de dépôt :
28/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2027

Présentation de la marque VEXTA

Déposée le 28 janvier 1987 par la société étrangère ORIENTAL MOTOR CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEXTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ORIENTAL MOTOR CO domicilié(e) 21-11 Kojima 2-chome, Taito-ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France.

La marque VEXTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VEXTA arrivera à expiration en date du 28 janvier 2027.

ORIENTAL MOTOR CO a également déposé les autres marques suivantes : ORIENTAL MOTOR , VEXTA , (Marque figurative)


ORIENTAL MOTOR CO., LTD., société de droit japonais - 21-11 Kojima 2-chome, Taito-ku, TOKYO - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330323 - Publication au BOPI 2006-12-28

Renouvellement sans limitation n°2077166 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2016 n°2632794 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-22

Machines et appareils électriques, machines et appareils de communication, machines et appareils électroniques industriels y compris les machines et appareils de commande de moteurs (à l'exception des machines et appareils médicaux, des piles et batteries et de leurs accessoires), matériaux électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.