THE DE CHINE
Présentation de la marque THE DE CHINE
Déposée le 28 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIENT EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513462.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DE CHINE est expirée depuis le 28 mars 2004.
ORIENT EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19